Tout comprendre à la nouvelle nomenclature NGAP en kinésithérapie

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Dernière modification le 02/03/2024
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Sommaire

La kinésithérapie est soumise à des réglementations et des normes qui évoluent constamment pour assurer une prise en charge optimale des patients. Parmi les éléments clés régissant la pratique de la kinésithérapie en France, la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) occupe une place centrale.

Récemment, une nouvelle nomenclature NGAP a été introduite par l’intermédiaire de l’avenant 7 à la convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes. Dans cet article, nous explorerons en profondeur cette nouvelle nomenclature kiné, son contexte, son contenu, et répondons à toutes les questions que vous pourriez vous poser à son sujet !

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En quoi consiste exactement cette nouvelle nomenclature NGAP en kinésithérapie ? 

✅ La nouvelle nomenclature NGAP kiné comporte désormais 80 cotations différentes. 

📆 Elle sera mise en place à compter du 22 février 2024 avec pour objectif de facturer avec les nouvelles cotations l’ensemble des soins réalisés au 1er juin 2024.

La nouvelle nomenclature NGAP en kinésithérapie se concentre sur plusieurs aspects clés de la pratique de kiné, notamment :

👉 Classification des actes : la nouvelle NGAP kiné introduit une classification révisée des actes de kinésithérapie. Cette classification vise à fournir une structure plus claire pour évaluer et tarifer les actes (voir détail plus bas). 

👉 Tarification et Remboursement : certains actes ont vu leur tarification modifiée (voir détail plus bas).

👉 Documentation et Codage : la nouvelle nomenclature kiné définit également des directives plus précises concernant la documentation et le codage des actes de kinésithérapie, visant à améliorer la traçabilité des interventions et à faciliter les processus de facturation et de remboursement.

 

Concrètement, qu’est ce qui va changer pour les kinésithérapeutes par rapport à l’ancienne nomenclature ?

 

⚠️ Ce qui change

  • Les lettres AMC et AMS (affections orthopédiques et rhumatologique) sont remplacées par 20 nouvelles lettres (voir la liste plus bas).
  • Les actes sont classés selon 5 critères : le type de pathologies, la partie du corps, le nombre de membres, la prise en charge ou non post-opératoire et le référentiel.
  • Certains actes sont soumis à une revalorisation tarifaire et ce dès 2024. Certaines revalorisations se poursuivront jusqu’à la fin de la convention, en 2027 (voir le détail plus bas).

🎈Ce qui ne change pas

  • La lettre-clé AMK est maintenue pour la cotation des actes de bilan. 
 
 

Quelle sont les 20 nouvelles lettres clés de la NGAP version 2024 ?

 

Lettres clés Signification
AMP
Rééducation des amputations
ARL
Rééducation dans le cadre des affections respiratoires, maxillo-faciales et ORL
DRA
Rééducation pour déviation du rachis
NMI
Rééducation des affections neuromusculaires ou rhumatismales inflammatoires
PLL
Soins palliatifs
RAB
Rééducation abdominale et périnéo-sphinctérienne
RAO
Rééducation du rachis opéré
RAM
Rééducation du rachis non-opéré
RAV
Rééducation des affections vasculaires
RIC
Rééducation du membre inférieur opéré soumise à référentiel
RIM
Rééducation du membre inférieur non-opéré soumise à référentiel
RPB
Rééducation des patients atteints de brûlures
RPE
Rééducation de la déambulation du sujet âgé
RSC
Rééducation du membre supérieur opéré soumise à référentiel
RSM
Rééducation du membre supérieur non-opéré soumise à référentiel
TER
Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques sur au moins 2 territoires (membres, ou rachis et membres)
VIC
Rééducation du membre inférieur opéré non soumis à référentiel
VIM
Rééducation du membre inférieur non opéré non soumis à référentiel
VSC
Rééducation du membre supérieur opéré non soumis à référentiel
VSM
Rééducation du membre supérieur non-opéré non soumis à référentiel

 

À combien s’élèvent les revalorisations tarifaires et pour quels actes ?

 

💸 AMS : +3%

Dès Janvier 2024, la lettre clé AMS gagne +3% – soit (2.21 € en métropole et 2,43 € en Outre-Mer)

💸 AMS 7.5 : +0,9 points

En juillet 2025,  les actes actuellement cotés AMS 7.5 passeront à 8.1. 

En juillet 2027, ils seront de nouveau revalorisés pour atteindre 8.4. 

Soit une revalorisation de 0,9 point au total étalé sur 3 ans

💸 AMS 9.5 :  +0,3 points

Les actes actuellement cotés AMS 9.5 seront revalorisés à hauteur de 0,3 points en juillet 2026.

La nouvelle NGAP kiné en questions réponses

J’ai un traitement en cours, faut-il que je le recôte ?

Non ❌ Les anciennes et nouvelles cotations sont acceptées pour les soins en cours.
L’application des nouvelles cotations est demandée pour les nouvelles prises en charge (⚠️ même si la prescription est antérieure au 22/02/2024) ou en cas de renouvellement.

Est-il possible de facturer deux actes le même jour ?

Oui ✅ Il est possible de facturer deux séances le même jour depuis janvier 2024 s’il s’agit de :

  • deux prescriptions distinctes de rééducations d’affections en rapport avec des articles NGAP différents ;
  • portant sur deux régions anatomiques distinctes ;
  • et réalisées lors de deux séances distinctes.

👉 Lire l’article : “Salaires des kinés, où en est-on en 2024 ?

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